Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PRODEL automation
PRODEL Jacques

Numéro de dépôt :
1249437
Date de dépôt :
28/10/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/10/2003

Présentation de la marque PRODEL automation

Déposée le 28 octobre 1983 par PRODEL Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRODEL automation » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PRODEL Jacques, domicilié(e) 120, Rue de Cuts, 60170 CARLEPONT (dossier no 2022805) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) (dossier no 2022805) - France.

La marque PRODEL automation a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1249437.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PRODEL automation est expirée depuis le 28 octobre 2003.

PRODEL Jacques a également déposé les autres marques suivantes : AFP PRODEL , TWIST OFF LINE


PRODEL Jacques - 120, Rue de Cuts, 60170 CARLEPONT (dossier no 2022805) - France


CABINET NETTER - (dossier no 2022805) - France


Renouvellement sans limitation le 2 septembre 1993 n°2022805 - Publication au BOPI 1993-09-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-11

Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs;et notamment installations pour l'usinage et/ou l'assemblage de pièces mécaniques, notamment celles comprenant une multiplicité de postes de travail, spécialement installations comprenant des postes amovibles ou ateliers flexibles, ossatures de tels ateliers;postes faisant partie de tels ateliers;palettes porte-pièces, dispositifs d'entraînement de palettes.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs; et notamment dispositifs pour la commande du trajet de circulation de palettes par des moyens de nature hydraulique, pneumatique, électrique, électronique ou des associations de moyens de ces diverses natures.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.